Réglementation des Batteries : Une Europe sans Puff d’ici 2027 ?

En juillet 2023, une nouvelle directive européenne a fait son entrée. D’ici à 2027, elle oblige tous les appareils électroniques conçus ou importés en Europe à être munis de batteries remplaçables. Désormais, qu’importent les positions des pays membres sur la puff. Cette cigarette électronique jetable est bel et bien en voie d’extinction en Europe…

L'Europe s'engage envers la durabilité

Conformément à la Commission du 11 décembre 2019 sur le "Pacte vert", l'Europe a clairement défini son objectif de devenir neutre en carbone d'ici 2050. Pour atteindre cet objectif ambitieux, la réduction des émissions de gaz à effet de serre est essentielle. Cela implique également une approche plus durable de la fabrication des produits commercialisés.

L'une des conditions requises pour ce changement de cap est de dissocier la croissance économique de l'utilisation des ressources, en veillant à ce que les produits commercialisés soient fabriqués de manière durable. La première bataille à mener est donc toute trouvée : les batteries intégrées, non remplaçables, doivent disparaître.

La Directive Européenne sur les Batteries

Autrement dit, les systèmes jetables tels que la "puff" devraient bientôt appartenir au passé. Cette démarche est soutenue par le nouveau règlement européen (2023/1542) "relatif aux batteries et aux déchets de batteries", publié en juillet 2023 dans le Journal officiel de l'Union européenne et entré en vigueur en août de la même année, avec une mise en application prévue à compter du 18 février 2024.

Dans un document de 117 pages, révélé en juillet 2023, le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont convenu de nouvelles mesures visant à abroger certaines directives précédentes et à modifier d'autres. Ces mesures concernent la fabrication, la vente, l'étiquetage des batteries, ainsi que la collecte et le traitement de leurs déchets.

Le Champ d'Application de la Directive

Dès l'article 1, il est indiqué que « le présent règlement s'applique à toutes les catégories de batteries, quels que soient leur forme, leur volume, leur poids, leur conception, les matières qui les composent, leur type, leurs caractéristiques chimiques, leur utilisation ou leur finalité… ».

Les produits de la vape ne semblent donc pas pouvoir y échapper. Telle que formulée ici, la directive comprend toute cigarette électronique jetable "puff" et toute box ou tout pod à batterie intégrée, soit ne fonctionnant pas à l'aide d'accumulateurs.

Des Obligations pour les Batteries Portables

À l'article 11, il est ainsi mentionné que « toute personne physique ou morale qui met sur le marché des produits incorporant des batteries portables s'assure que ces batteries sont faciles à retirer et à remplacer par l'utilisateur final à tout moment pendant la durée de vie du produit. Cette obligation s'applique uniquement aux batteries dans leur ensemble et non aux différents éléments ou autres composants compris dans ces batteries ».

De même, selon l'article 59, « les producteurs de batteries portables » ou à défaut « les organisations compétentes en matière de responsabilité des producteurs » devront mettre en place « un système de reprise et de collecte [gratuit] pour les déchets de batteries portables ».

L'Avenir de la Vape en Europe : Sans Puff et Batteries Intégrées ?

En plus d'être dans le collimateur de nombreux pays, dont la France, la "puff" a donc bel et bien une date d'expiration en Europe. Applicable à compter du 18 février 2027, l'article 11 vient mettre un point final aux appareils jetables.

Quant aux box à batterie intégrée ou encore aux pods, il semble qu'ils devront également se plier au règlement. Pourront-ils perdurer ou devront-ils faire place à des systèmes fonctionnant exclusivement à l'aide d'accumulateurs ? La question reste en suspens pour le moment, créant une incertitude dans l'industrie de la vape en Europe.

Conclusion

L'Europe s'engage résolument vers la durabilité et la réduction des émissions de gaz à effet de serre, dans le cadre de son objectif de devenir neutre en carbone d'ici 2050. Cette démarche inclut une réglementation stricte concernant les batteries non remplaçables. La directive européenne (2023/1542) "relatif aux batteries et aux déchets de batteries" est entrée en vigueur en 2023, avec des implications profondes pour l'industrie de la cigarette électronique.

La disparition progressive des systèmes jetables, tels que la "puff", est désormais inévitable en Europe, avec une application prévue à partir de février 2027. Les cigarettes électroniques à batterie intégrée devront également s'adapter aux nouvelles normes.

L'avenir de la vape en Europe demeure incertain, mais il est clair que des changements significatifs se profilent à l'horizon. Les fabricants et les consommateurs devront s'adapter à cette nouvelle réglementation, ce qui pourrait entraîner une transformation importante de l'industrie.

Pour le moment, la question de savoir si les dispositifs à batterie intégrée pourront persister ou s'ils seront remplacés par des systèmes fonctionnant exclusivement avec des accumulateurs reste en suspens. Toutefois, une chose est certaine : l'Europe se dirige vers un avenir de la vape plus durable, en phase avec ses objectifs environnementaux ambitieux. Les acteurs de l'industrie devront rester attentifs aux développements futurs et aux ajustements nécessaires pour s'adapter à ce nouvel environnement réglementaire.